Les Droits d'Auteur

Citation :

[Le droit d'auteur] protège les œuvres de l'esprit originales, dès leur création, mêmes si elles sont inédites ou inachevées. Aucune formalité d'enregistrement ou fixation matérielle de l’œuvre n'est nécessaire pour bénéficier du droit d'auteur. Dans la plupart des pays, il n’est donc pas nécessaire d’inscrire la mention « tous droits réservés », ni le symbole ©, qui ne servent qu’à indiquer que l’œuvre est protégée par le droit d’auteur, et non à conférer la protection juridique. Un enregistrement volontaire peut toutefois s'avérer utile pour prouver sa qualité d'auteur, ou pour faciliter la gestion collective des droits.

La qualification d'œuvre de l’esprit suppose l’existence d'une création de forme perceptible par les sens. Les idées exprimées dans l’œuvre, qui sont de libre parcours, ne sont pas protégées en elles-mêmes. En conséquence, pour qu’il existe une atteinte au droit d’auteur, la forme originale par laquelle les idées sont exprimées doit être copiée. À titre d'exemple, le droit d'auteur interdit la reproduction du personnage de Mickey Mouse, mais n'interdit pas la création de souris anthropomorphiques en général. Un auteur peut ainsi reprendre cette idée pour créer une œuvre originale. Le style et les œuvres d'art conceptuel, de même que les théories scientifiques et les procédures, sont exclus du champ d'application du droit d'auteur faute de répondre à l’exigence d'une création de forme.

La condition d'originalité requiert que l’œuvre porte l’empreinte de la personnalité de son auteur. L'originalité est un concept distinct de celui de nouveauté, utilisé en droit des brevets. Alors que la conception de l’originalité donnée par la Convention de Berne s'inspirait du droit d'auteur, les ADPIC adoptent une conception de l’originalité plus large, fondée sur l’investissement. Les œuvres utilitaires sont désormais protégées au même titre que les œuvres littéraires et artistiques.

Ce texte est tiré de Wikipédia. Je sais très bien que plusieurs personnes disent que l'information de Wikipédia n'est pas sûre, mais jusqu'à présent, chaque fois que j'y ai cherché de l'information, c'était très utile. J'écris ce message parce que moi, Francis Paquette, né le 2 septembre 1992 de Jean Paquette et de Chantal Boisvert, je tiens à mon titre de créateur d'Armageddon Quest. J'ai découvert hier même, donc le 14 avril 2010, qu'un joueur s'était créé un forum en copiant mon jeu, en utilisant la plupart de mes zones de jeu et même en postant carrément les règles que j'avais écrites. J'en ai eu mal au coeur et une conversation avec l'individu en question a réglé les choses, il voulait simplement s'en servir de base pour créer son propre jeu.

Cet incident m'a fait réaliser que je tenais à Armageddon Quest beaucoup plus que je ne le croyais, alors j'ai décidé de faire une petite recherche au sujet des droits d'auteur. Comme j'ai créé moi-même le système d'AQ, je ne veux pas voir quelqu'un d'autre s'approprier ce jeu, que ce soit entièrement ou une partie. Évidemment, il faut être réaliste, "une partie" ne signifit pas que j'irai tabasser tous ceux qui font des jeux de rôles qui utilisent la vie et la mana. Je sais très bien que mon jeu n'est pas légalement officiel et que, si une compagnie quelconque met un produit en vente nommé Armageddon Quest, je n'aurai sûrement aucun droit de contester ce fait. Comme il l'est écrit, un enregistrement volontaire peut s'avérer utile pour prouver sa qualité d'auteur. Mais pour un adolescent comme moi, ça pourrait être difficile à faire.

Pour conclure ce message, j'indique qu'il est écrit, sur l'article des Jeux de rôle amateurs sur Wikipédia, un autre détail très intéressant, même si ça parle de la France (nous ne savons pas si cela exclu les autres pays).

Citation :

En France, la notion de droit d'auteur est indépendante du caractère commercial ; même une production amateure est protégée par ce droit, et si la copie à titre privé est toujours possible, il n'est pas possible de vendre, de réutiliser ou de plagier un produit amateur hors du cadre familial sans le consentement de l'auteur.